Conditions Générales
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DEVELOPPEMENT ET HEBERGEMENT
Square Works Agency

87, avenue des Sagnes,
38250 Villard de Lans - France
Tél : +33 (0)954 468 233 
www.squareworks.fr

1.    DÉFINITIONS 
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Site : désigne l'ensemble des ressources accessibles sous le nom de domaine danseetsens.com 
Utilisateur : désigne le visiteur du présent Site et consommateur de ses informations.

 
2.     DROITS D'AUTEUR

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Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
 
3. DROIT DES MARQUES
 
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